Par La CSPE est devenue l'Accise sur l'électricité en janvier 2022
Depuis le 1ᵉʳ janvier 2022, la CSPE existe sous le nom d'Accise sur l'électricité. Voici un récapitulatif de l'évolution des taxes sur l'électricité :
- Jusqu'au 1ᵉʳ janvier 2016, la CSPE (contribution au service public de l'électricité) et la Taxe Intérieure sur la Consommation Finale d'Électricité (TICFE) sont deux taxes sur l'électricité distinctes prévues par l'article 266 quinquies C du Code des douanes ;
- À partir du 1ᵉʳ janvier 2016 et jusqu'au 31 décembre 2021, la CSPE est fusionnée avec la TICFE. Le terme TICFE est gardé ;
- Depuis le 1ᵉʳ janvier 2022, on parle seulement d'Accise sur l'électricité. Elle est détaillée dans les articles du chapitre II du titre Iᵉʳ du livre III du Code des Impositions sur les Biens et Services (CIBS) dans le cadre de la recodification.
En fait, l'Accise sur l'électricité, également appelée « fraction d'accise perçue sur l'électricité », est la nouvelle dénomination de la TICFE, qui était également dénommée CSPE. Cependant, les professionnels, les courtiers en énergie, et les fournisseurs d'électricité continuent d'utiliser couramment le terme « CSPE », notamment dans le contexte des démarches de remboursement ou d'exonération.
Pour faciliter la lecture de l'article, nous parlerons donc de CSPE, même si cette taxe représente aujourd'hui l'Accise sur l'électricité.
Qu'est-ce que la CSPE ?
La CSPE (Contribution au Service Public de l'Électricité) est une contribution financière destinée à financer les missions de service public liées à la production, à la distribution et à la consommation d'électricité. Autrement dit, c'est une taxe qui permet à l'État de soutenir certaines politiques énergétiques et sociales.
Ainsi, avec la CTA (Contribution Tarifaire d'Acheminement) et la TVA (Taxe sur la Valeur Ajoutée), la CSPE est, sous le nom de l'Accise sur l'électricité, l'une des trois taxes s'appliquant sur le prix de l'électricité.
La CSPE s'applique sur le prix du kWh. Par conséquent, plus votre consommation d'électricité est élevée, plus vous payez cher votre CSPE. Cependant, certaines entreprises, notamment les entreprises électro-intensives ou les entreprises productrices d'électricité, peuvent, sous conditions d'éligibilité, bénéficier d'un taux réduit ou d'une exonération de la CSPE.
Quel est le montant de la CSPE en juin 2026 ?
Quel est le taux normal de la CSPE en juin 2026 ?
Depuis le 1ᵉʳ février 2026 (arrêté du 27 janvier 2026), le taux normal de la CSPE, majoration ZNI incluse, est de :
- 30,85 €/MWh pour les petits professionnels du profil C5 (profil type Tarif Bleu, le tarif réglementé de vente) ;
- 26,58 €/MWh pour les professionnels du profil C4 (profil Type Tarif Jaune) ;
- 26,58 €/MWh pour les professionnels des profils C3, C2 et C1 (profil type Tarif Vert).
Ces tarifs s'appliquent du 1ᵉʳ février au 31 juillet 2026 ; une révision est prévue au 1ᵉʳ août 2026 (légère baisse attendue à 30,62 €/MWh pour les petits professionnels et 26,35 €/MWh pour les PME et grandes puissances). Le tableau ci-dessous récapitule l'évolution du taux normal (majoration ZNI incluse) :
| Type de professionnels | 1er fév. – 31 juil. 2025 | 1er août 2025 – 31 janv. 2026 | Depuis le 1er février 2026 | Évolution |
|---|---|---|---|---|
| Petits pros (puissance souscrite inférieure ou égale à 36 kVA) | 33,70 €/MWh | 29,98 €/MWh | 30,85 €/MWh | +2,90 % |
| PME (puissance souscrite comprise entre 42 et 240 kVA) | 26,23 €/MWh | 25,79 €/MWh | 26,58 €/MWh | +3,06 % |
| Grandes entreprises (puissance souscrite supérieure ou égale à 250 kVA) | 22,50 €/MWh | 25,79 €/MWh | 26,58 €/MWh | +3,06 % |
Taux de la CSPE (Accise sur l'électricité) HTVA, en €/MWh, majoration ZNI incluse, par profil de puissance souscrite. Barème en vigueur du 1ᵉʳ février au 31 juillet 2026 ; la révision au 1ᵉʳ août 2026 reste une estimation avant publication de l'arrêté.
Ainsi, la CSPE a connu une baisse significative pour les professionnels, destinée à compenser la hausse du taux de TVA appliqué sur le prix de l'abonnement, passé de 5,5 % à 20 %.
Par ailleurs, les entreprises dont la puissance souscrite est supérieure ou égale à 250 kVA voient désormais leur tarif de CSPE aligné sur celui appliqué aux entreprises relevant du profil C4.
Depuis le 1ᵉʳ août 2025, conformément à l'article L. 312-37-1 du CIBS, le taux normal de l'Accise sur l'électricité (ex-CSPE) se voit appliquer la majoration d'accise ZNI.
Qu'est-ce que la majoration d'accise ZNI ?
La majoration d'accise ZNI est une taxe supplémentaire appliquée sur l'électricité et les combustibles fossiles consommés dans les zones non interconnectées (ZNI) de la France, telles que la Corse, les départements et collectivités d'outre-mer, ainsi que certaines îles. Cette mesure a été instaurée pour remplacer le financement de la CSPE en ZNI, qui était auparavant assuré par le budget de l'État.
Pour la période du 1ᵉʳ août 2025 au 31 janvier 2026, la majoration ZNI était de 4,89 €/MWh. Depuis le 1ᵉʳ février 2026, elle s'élève à 5,66 €/MWh pour l'ensemble des professionnels, quelle que soit leur puissance souscrite (une nouvelle hausse à 5,93 €/MWh est prévue au 1ᵉʳ août 2026). Elle est incluse dans le taux normal de la CSPE.
L'objectif principal de cette majoration est de garantir une péréquation tarifaire. En d'autres termes, il faut s'assurer que les consommateurs des ZNI bénéficient d'un prix de l'électricité comparable à celui de la France métropolitaine, même si les coûts de production et de distribution sont plus élevés.
Quel est le taux réduit de la CSPE en 2026 ?
Le volet fiscal du bouclier tarifaire a pris fin le 31 décembre 2025. Depuis le 1ᵉʳ janvier 2026, une nouvelle grille de tarifs réduits industriels s'applique, échelonnée de 0,50 à 10 €/MWh selon le niveau d'électro-intensité de l'entreprise (rapport entre le coût de l'électricité et la valeur ajoutée) et son exposition à la concurrence internationale :
| Code | Catégorie | Seuil d'électro-intensité | Tarif réduit |
|---|---|---|---|
| E25 | Activités électro-intensives | ≥ 6,75 % | 0,50 €/MWh |
| E30 | Activités industrielles exposées à la concurrence internationale (art. L.312-72) | ≥ 0,5 % | 0,50 €/MWh |
| E24 | Activités électro-sensibles | ≥ 2,25 % | 3,00 €/MWh |
| E23 | Activités grandes consommatrices d'électricité | ≥ 0,5 % | 5,50 €/MWh |
Certains usages relèvent de tarifs réduits spécifiques :
- centres de stockage de données (data centers, code E16) : 10,00 €/MWh, sous conditions (niveau d'électro-intensité ≥ 2,25 %, consommation ≥ 1 GWh/an et exigences d'efficacité énergétique) ;
- exploitation d'un aérodrome ouvert à la circulation aérienne publique (code E17, niveau d'électro-intensité ≥ 0,5 %) : 5,50 €/MWh ;
- transport guidé, transport collectif routier, manutention portuaire et alimentation à quai : 0,50 €/MWh.
Source : Table de codification des tarifs réduits, exonérations et exemptions — accise sur l'électricité 2026, DGFiP (impots.gouv.fr), conforme à la loi n° 2026-103 du 19 février 2026 de finances pour 2026 et à l'arrêté du 18 décembre 2025.
À quoi sert la CSPE ?
La CSPE (Contribution au Service Public de l'Électricité) a pour but de financer certaines missions de service public assurées par les fournisseurs et les producteurs d'électricité.
La CSPE sert principalement à :
- Soutenir les énergies renouvelables via le financement de dispositifs de soutien à l'électricité verte (l'éolien, le solaire, la biomasse, etc.) ;
- Compenser les surcoûts dans les zones non interconnectées (ZNI) afin d'assurer la péréquation tarifaire. Par exemple, en Corse ou dans les départements d'outre-mer, où produire et acheminer l'électricité coûte plus cher. La CSPE permet d'assurer un tarif identique à celui de la métropole ;
- Financer des missions de service public comme certaines actions d'efficacité énergétique.
Selon la délibération CRE n°2025-180 du 10 juillet 2025, les charges de service public de l'énergie à compenser en 2026 s'élèvent à 12,94 milliards d'euros. La majeure partie finance le soutien aux énergies renouvelables électriques en métropole (59,1 %) et la péréquation tarifaire dans les zones non interconnectées (23,3 %) ; une part plus modeste revient à l'injection de biométhane, à la cogénération, aux effacements et aux dispositifs sociaux.
Charges de service public de l'énergie (CSPE) à compenser en 2026
- Soutien aux ENR électriques en métropole 59,1 %
- Péréquation tarifaire dans les ZNI 23,3 %
- Injection de biométhane 10,2 %
- Cogénération gaz et autres moyens thermiques 5,0 %
- Soutien aux effacements 1,1 %
- Frais de gestion 0,9 %
- Dispositifs sociaux 0,3 %
Source : Délibération CRE n°2025-180 du 10 juillet 2025 relative à l'évaluation des charges de service public de l'énergie à compenser en 2026 et à la réévaluation des charges à compenser en 2025 — Graphique : Selectra.
Qui paie la CSPE ?
La CSPE (Contribution au Service Public de l'Électricité) est payée par tous les consommateurs d'électricité en France, sans exception. Elle s'applique dès lors que l'électricité est consommée par un utilisateur final. Par conséquent, même les autoproducteurs ou les autoconsommateurs paient la CSPE. Les autoproducteurs produisant moins de 240 GWh/an et autoconsommant entièrement leur production peuvent cependant demander une exonération de la CSPE.
Cela signifie que toute personne ou entité qui consomme de l'électricité contribue à son financement, qu'il s'agisse de :
- Particuliers : chaque foyer français la paie à travers sa facture d'électricité, qu'il soit client d'EDF ou d'un fournisseur alternatif ;
- Entreprises : les professionnels, quels que soient le secteur d'activité et la taille de l'entreprise, la paient également, proportionnellement à leur consommation. Certains cas spécifiques permettent de bénéficier d'un taux réduit ou d'un remboursement de la CSPE ;
- Collectivités et administrations publiques.
La CSPE est intégrée automatiquement dans le prix du kWh sur la facture d'électricité. Elle est visible sur la facture d'électricité dans la partie « Taxes et contributions » et sous le nom d'Accise sur l'électricité.
La CSPE est donc prélevée par le fournisseur d'électricité qui la reverse ensuite à l'État.
Puis-je bénéficier d'une exonération ou d'un taux réduit de la CSPE pour mon entreprise ?
Le droit à une exonération ou à un taux réduit de la CSPE est soumis à éligibilité. Pour savoir officiellement si vous êtes éligible, et, le cas échéant, vous faire accompagner dans l'envoi de votre demande de remboursement, vous devez faire appel à un courtier en énergie habilité. Le simulateur ci-dessous vous permet d'estimer, à titre indicatif, le montant que vous pourriez récupérer selon votre consommation et le taux réduit applicable.
Soit kWh/an (figurant sur votre facture).
Le plancher pour les sites électro-intensifs est de 0,5 €/MWh. Renseignez le taux réduit correspondant à votre éligibilité (à confirmer avec l'administration fiscale ou un courtier habilité).
Quels sont les critères d'éligibilité à une exonération de la CSPE ?
L'exonération à la CSPE concerne surtout les entreprises productrices d'électricité, ou dont la production demande une forte consommation d'électricité. Voici dans le détail l'ensemble des activités faisant l'objet d'une exonération de la CSPE :
| Code | Activité | Article CIBS |
|---|---|---|
| E01 | Le « double usage » : les procédés métallurgiques, la réduction chimique, l'électrolyse | L.312-64, L.312-66 |
| E02 | La fabrication de produits minéraux non métalliques | L.312-64, L.312-67 |
| E03 | La production de biens très intensive en électricité (dont le rapport entre le coût de l'électricité et le coût du produit excède 50 %) | L.312-64, L.312-68 |
| E04 | Les produits consommés pour les besoins de la production énergétique | L.312-31 |
| E05 | La production d'électricité et le maintien de la capacité de la production d'électricité | L.312-32 |
| E06 | Les pertes inhérentes au transport et à la distribution de l'électricité | L.312-13 |
| E07 | La production d'électricité à bord des navires et des bateaux | L.312-48 |
| E20 | L'électricité d'origine renouvelable produite par de petites installations et consommée par le producteur | L.312-79 |
Source : impots.gouv.fr.
Quels sont les critères d'éligibilité à un taux réduit de la CSPE ?
Certaines entreprises peuvent bénéficier d'un taux réduit de la CSPE (à partir de 0,50 €/MWh) au lieu du taux normal. L'application d'un taux réduit concerne majoritairement les entreprises industrielles électro-intensives et dont le secteur d'activité est exposé à la concurrence internationale.
Voici l'ensemble des cas pour lesquels vous pouvez être éligibles à un taux réduit de la CSPE.
| Code | Activité | Article CIBS |
|---|---|---|
| E08 | Activité industrielle électro-intensive (niveau d'électro-intensité supérieur ou égal à 6,75 %) | L.312-65, L.312-71 |
| E09 | Consommations des entreprises ayant une activité industrielle électro-intensive (niveau d'électro-intensité supérieur ou égal à 3,375 %) | L.312-65, L.312-71 |
| E10 | Consommations des entreprises ayant une activité industrielle électro-intensive (niveau d'électro-intensité supérieur ou égal à 0,5 %) | L.312-65, L.312-71 |
| E11 | Consommations des installations industrielles relevant de certains secteurs d'activité exposés à la concurrence internationale et dont le niveau d'électro-intensité est supérieur ou égal à 6,75 % | L.312-65, L.312-72 |
| E12 | Consommations des installations industrielles relevant de certains secteurs d'activité exposés à la concurrence internationale et dont le niveau d'électro-intensité est supérieur ou égal à 3,375 % | L.312-65, L.312-72 |
| E13 | Consommations des installations industrielles relevant de certains secteurs d'activité exposés à la concurrence internationale et dont le niveau d'électro-intensité est supérieur ou égal à 0,5 % | L.312-65, L.312-72 |
| E14 | Consommations des installations industrielles relevant de certains secteurs d'activité exposés à la concurrence internationale et dont le niveau d'électro-intensité est supérieur ou égal à 13,5 % | L.312-65, L.312-73 |
| E15 | Transport guidé de personnes et de marchandises | L.312-48, L.312-50 |
| E16 | Centres de stockage de données dont la consommation annuelle d'électricité est supérieure ou égale à 1 GWh | L.312-64, L.312-70 |
| E17 | Exploitation des aérodromes ouverts à la circulation aérienne publique | L.312-48, L.312-59 |
| E18 | Alimentation à quai des engins flottants utilisés à des fins commerciales ou pour les besoins des autorités publiques | L.312-48, L.312-56 |
| E19 | Transport collectif routier de personnes | L.312-48, L.312-51 |
| E21 | Consommations pour la manutention portuaire électro-intensive (niveau d'électro-intensité supérieur ou égal à 0,5 %) | L.312-48, L.312-57 |
| E22 | Alimentation des aéronefs lors de leur stationnement sur les aérodromes ouverts à la circulation aérienne publique | L.312-58-1 |
Source : impots.gouv.fr.
Entreprise électro-intensive, niveau d'électro-intensivité : de quoi parle-t-on ?
Une entreprise électro-intensive est une entreprise dont une part importante de ses coûts de production est liée à l'électricité. Ces entreprises utilisent l'électricité comme source d'énergie pour chauffer ou fondre par exemple, ou comme matière première dans certains procédés chimiques ou métallurgiques.
Cela concerne notamment :
- l'industrie métallurgique ;
- l'industrie chimique ;
- l'industrie manufacturière ;
- la production de matériaux.
Le niveau d'électro-intensivité mesure en pourcentage le degré de dépendance d'une entreprise à l'électricité. Autrement dit, il indique à quel point le coût de l'électricité pèse dans les coûts ou la valeur ajoutée de l'entreprise. Il est calculé selon la formule suivante :
Niveau d'électro-intensivité = (Coût de l'électricité / Valeur ajoutée) × 100
Comment demander un taux réduit ou un remboursement de la CSPE ?
Pour demander un taux réduit ou un remboursement de la CSPE pour votre entreprise, vous devez :
- vérifier votre éligibilité, en faisant par exemple appel à un courtier en énergie ;
- renseigner le formulaire n°2040-TIC-ATT-E, disponible sur le site impots.gouv.fr en deux exemplaires ;
- transmettre un des exemplaires du formulaire rempli à votre fournisseur d'électricité.
Pour bénéficier du tarif réduit, vous devez transmettre l'attestation à votre fournisseur avant le début de la fourniture et en conserver un exemplaire dans votre comptabilité. L'attestation s'applique uniquement aux quantités qui ne sont pas encore facturées.
Si le fournisseur reçoit votre attestation avant le 10 du mois, le taux réduit s'applique pour le mois en cours, sinon, le taux réduit ne s'applique qu'à partir du mois suivant. L'attestation reste valable pendant toute la durée de votre contrat. Si vous venez à ne plus être éligible, vous devez en informer votre fournisseur au moins un mois avant le changement ou la fin de votre éligibilité et, si nécessaire, établir une nouvelle attestation.
Évolution du taux de la CSPE
L'évolution du taux de la CSPE pour les professionnels (petits pros ≤ 36 kVA, PME entre 42 et 240 kVA, grandes puissances ≥ 250 kVA) illustre les variations importantes du poids de cette taxe depuis le bouclier tarifaire de 2022.
À partir du 1ᵉʳ février 2022, la CSPE est passée de 22,5 €/MWh à :
- 0,5 €/MWh pour les entreprises dont la puissance de compteur est supérieure à 36 kVA ;
- 1 €/MWh pour celles dont le compteur ne dépasse pas 36 kVA.
Le Gouvernement a décidé de maintenir le bouclier tarifaire jusqu'au 31 janvier 2024. La CSPE a augmenté progressivement à partir du 1er février 2024, jusqu'à atteindre son taux maximum en 2025.